Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROSSE TERRE
DOMAINE LETESSIER-TIXIER

Numéro de dépôt :
4622502
Date de dépôt :
10/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2030
GROSSE TERRE de DOMAINE LETESSIER-TIXIER

Présentation de la marque GROSSE TERRE

Déposée par voie électronique le 10 février 2020 par DOMAINE LETESSIER-TIXIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROSSE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est DOMAINE LETESSIER-TIXIER domicilié(e) 7 CHEMIN DES SANGUINOTS - 89800 - COURGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur Olivier THRIERR domicilié(e) 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France.

La marque GROSSE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSSE TERRE arrivera à expiration en date du 10 février 2030.

DOMAINE LETESSIER-TIXIER a également déposé les autres marques suivantes : T TIXIER


DOMAINE LETESSIER-TIXIER - 7 CHEMIN DES SANGUINOTS - 89800 - COURGIS - France


TMARK CONSEILS, Monsieur Olivier THRIERR - 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Vins bénéficiant d’une appellation d’origine contrôlée.